Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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204 documents
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Décision n° 2024-12 du 8 avril 2024 portant labellisation du réseau d'excellence clinique pour lutter contre les cancers de mauvais pronostic thoraciques « RECAP »
Signature date :
View- Labellisation organisme
Online publication date :
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Décision n° 2024-18 du 19 mars 2024 portant nomination du déontologue Camille Goasguen
Signature date :
View- Autre
Online publication date :
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- Labellisation organisme
Online publication date :
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- Expertise sanitaire
Online publication date :
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- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n° 2023-47 portant adoption de l'expertise sanitaire révisée intitulée "La réunion de concertation pluridisciplinaire en cancérologie - champ d'application, organisation et déroulement"
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n° 2023-43 du 27 novembre 2023 portant labellisation du centre de recherche intégrée d’excellence en cancérologie pédiatrique intitulé « EN-HOPE SMART4CBT »
Signature date :
View- Labellisation organisme
Online publication date :
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Décision n° 2023-41 du 27 novembre 2023 portant labellisation du centre de recherche intégrée d’excellence en cancérologie pédiatrique intitulé « Paris Kids Cancer »
Signature date :
View- Labellisation organisme
Online publication date :
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Décision n° 2023-42 du 27 novembre 2023 portant labellisation du centre de recherche intégrée d’excellence en cancérologie pédiatrique intitulé « South-ROCK »
Signature date :
View- Labellisation organisme
Online publication date :
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Frédéric BERRE - Décision n° 2023- 46 du 11 décembre 2023 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Signature date :
View- Délégation de signature
Online publication date :