Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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208 documents
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Décision n°2024-08 en date du 8 avril 2024 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Unités de coordination en oncogériatrie : organisation et missions"
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n°2024-09 en date du 8 avril 2024 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Centres de coordination en cancérologie : organisation et missions"
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Claire MORGAND - Décision n° 2024-15 du 4 avril 2024 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Signature date :
View- Délégation de signature
Online publication date :
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Décision n° 2024-12 du 8 avril 2024 portant labellisation du réseau d'excellence clinique pour lutter contre les cancers de mauvais pronostic thoraciques « RECAP »
Signature date :
View- Labellisation organisme
Online publication date :
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Décision n° 2024-18 du 19 mars 2024 portant nomination du déontologue Camille Goasguen
Signature date :
View- Autre
Online publication date :
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- Labellisation organisme
Online publication date :
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- Expertise sanitaire
Online publication date :
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- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n° 2023-47 portant adoption de l'expertise sanitaire révisée intitulée "La réunion de concertation pluridisciplinaire en cancérologie - champ d'application, organisation et déroulement"
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :