Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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238 documents
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Décision n° 2026-07 du 7 janvier 2026 portant désignation de la référente déontologue - Madame Christine VERMEL
Signature date :
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Alexandra DESEILLE - Décision n° 2025-10 du 23 mai 2025 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Signature date :
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- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n° 2025-35 du 25 août 2025 portant désignation d'une personnalité scientifique au sein du conseil d'administration du CLCC dénommé "Centre Oscar Lambret"
Signature date :
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Online publication date :
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Décision n° 2025-09 du 16 mai 2025 portant désignation d'une personnalité scientifique au sein du conseil d'administration du CLCC dénommé "Centre Eugène Marquis"
Signature date :
View- Désignation d’une personnalité scientifique
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Décision n° 2025-41 du 4 novembre 2025 portant désignation d'une personnalité scientifique au sein du conseil d'administration du CLCC dénommé "François Baclesse"
Signature date :
View- Désignation d’une personnalité scientifique
Online publication date :
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Décision n° 2025-11 du 11 juin 2025 portant désignation d'une personnalité scientifique au sein du conseil d'administration du CLCC dénommé "ICM Montpellier"
Signature date :
View- Désignation d’une personnalité scientifique
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Décision n° 2025-40 portant désignation de six membres de la commission des expertises sanitaires au sein de l’Institut national du cancer
Signature date :
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Décision n°2025-39 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Alternatives au fluorouracile injectable et priorisation des patients en situation de pénurie"
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n°2025-37 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Référentiel organisationnel – Mise en place d’un dispositif de fin de traitement : principes d’organisation"
Signature date :
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Online publication date :