Registre des actes administratifs

245 documents

• Décision N°2026-23 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Traitements de 1ère ligne du cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) métastatique avec addiction oncogénique (EGFR, ALK, ROS1, BRAF V600E, RET)"

  Signature date : 7 April 2026

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  • Expertise sanitaire

  Online publication date : 9 April 2026

• Décision n°2026-22 en date du 23 mars 2026 portant désignation des membres du comité scientifique et éthique du registre national des cancers

  Signature date : 23 March 2026

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  • Désignation d’une personnalité scientifique

  Online publication date : 3 April 2026

• Décision n°2026-14 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Mesures de prévention et gestion des effets indésirables des anticancéreux injectables ciblant HER2 : trastuzumab, pertuzumab, trastuzumab/pertuzumab, trastuzumab emtansine, trastuzumab deruxtecan – avis d’experts"

  Signature date : 9 March 2026

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  • Expertise sanitaire

  Online publication date : 19 March 2026

• Décision n°2026-13 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Patients atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules : indications des tests moléculaires en vue de la prescription de traitements de précision – actualisation 2025"

  Signature date : 9 March 2026

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  • Expertise sanitaire

  Online publication date : 19 March 2026

• Décision n°2026-15 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Cancers gynécologiques : référentiel de suivi – outil pour la pratique des médecins généralistes"

  Signature date : 23 February 2026

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  • Expertise sanitaire

  Online publication date : 19 March 2026

• Décision n°2026-12 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Cancers du sein : référentiel de suivi – outil pour la pratique des médecins généralistes"

  Signature date : 23 February 2026

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  • Expertise sanitaire

  Online publication date : 19 March 2026

• Procédure de désignation et d'évaluation des organismes mettant en œuvre les registres locaux des cancers

  Signature date : 16 March 2026

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  • Autre

  Online publication date : 17 March 2026

• Décision n° 2026-07 du 7 janvier 2026 portant désignation de la référente déontologue - Madame Christine VERMEL

  Signature date : 7 January 2026

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  • Autre

  Online publication date : 13 January 2026

• Alexandra DESEILLE - Décision n° 2025-10 du 23 mai 2025 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer

  Signature date : 23 May 2025

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  • Délégation de signature

  Online publication date : 15 December 2025

• Décision n°2025-38 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Recommandations de bonnes pratiques cliniques portant sur les traitements systémiques des cancers du sein localisés de type HER2-/RE+ – Question clinique 2 : Traitements adjuvants par hormonothérapie, inhibiteurs CDK4/6 et inhibiteurs de PARP : quels traitements, quelle durée et pour qui ?"

  Signature date : 8 October 2025

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  • Expertise sanitaire

  Online publication date : 24 November 2025