Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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208 documents
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Alexandra DESEILLE - Décision n° 2024-60 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Signature date :
View- Délégation de signature
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Décision n°2024-56 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Alternatives et priorisation des patients dans un contexte de rupture de stock de peginterferon alfa-2a"
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n° 2024-33 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "RYTHMIC"
Signature date :
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Décision n° 2024-34 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "TMRO - TMRG"
Signature date :
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Online publication date :
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Décision n° 2024-35 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "TTG"
Signature date :
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Décision n° 2024-19 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "CANCERVIH"
Signature date :
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Décision n° 2024-20 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "CARADERM"
Signature date :
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Décision n° 2024-21 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "CELAC"
Signature date :
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Décision n° 2024-22 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "ENDOCAN"
Signature date :
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Décision n° 2024-23 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "GFELC – Réseau Lymphomes Cutanés"
Signature date :
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