Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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230 documents
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Décision n° 2025-12 du 27 juin 2025 portant labellisation du réseau d'excellence clinique pour lutter contre les cancers digestifs de mauvais pronostic "PAN-TOGETHER"
Signature date :
View- Labellisation organisme
Online publication date :
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Décision n°2025-36 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Cancers broncho-pulmonaires / Du diagnostic au suivi"
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n°2025-30 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Alternatives à la fludarabine et priorisation des patients en situation de pénurie"
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n°2025-30 en date du 10 juillet 2025 portant désignation des membres du comité scientifique et éthique de la plateforme de données en cancérologie
Signature date :
View- Désignation d’une personnalité scientifique
Online publication date :
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Décision n°2025-7 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée « Alternatives et priorisation des patients dans un contexte de rupture de stock de peginterferon Alfa-2a »
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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- Expertise sanitaire
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Décision n°2025-1 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée « Sécurisation médicamenteuse des patients traités par anticancéreux injectables en hôpital de jour d'oncologie-hématologie »
Signature date :
View- Expertise sanitaire
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- Labellisation organisme
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- Labellisation organisme
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