Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
Search for an administrative act
204 documents
-
- Labellisation organisme
Online publication date :
-
Décision n° 2024-49 du 1er juillet 2024 portant labellisation d’un centre d’essais cliniques de phase précoce en cancérologie (CLIP²) adulte et pédiatrique intitulé : « CLIP² Centre Léon Bérard »
Signature date :
View- Labellisation organisme
Online publication date :
-
Décision n° 2024-50 du 1er juillet 2024 portant labellisation d’un centre d’essais cliniques de phase précoce en cancérologie (CLIP²) adulte et pédiatrique intitulé : « CLIP² Institut Curie »
Signature date :
View- Labellisation organisme
Online publication date :
-
- Labellisation organisme
Online publication date :
-
- Labellisation organisme
Online publication date :
-
- Labellisation organisme
Online publication date :
-
Décision n°2024-08 en date du 8 avril 2024 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Unités de coordination en oncogériatrie : organisation et missions"
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
-
Décision n°2024-09 en date du 8 avril 2024 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Centres de coordination en cancérologie : organisation et missions"
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
-
- Expertise sanitaire
Online publication date :
-
Claire MORGAND - Décision n° 2024-15 du 4 avril 2024 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Signature date :
View- Délégation de signature
Online publication date :