Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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204 documents
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Alexandra DESEILLE - Décision n° 2023-30 du 20 avril 2023 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Signature date :
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Online publication date :
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Marianne DUPERRAY - Décision n° 2023-30 du 20 avril 2023 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Signature date :
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Online publication date :
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Thierry BRETON - Décision n° 2023-30 du 20 avril 2023 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Signature date :
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Online publication date :
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- Expertise sanitaire
Online publication date :
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- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n°2023-14 du 05 juin 2023 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Organisation interrégionale de recours en oncologie pédiatrique / Organisation et missions"
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n°2023-16 du 05 juin 2023 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Leucémie lymphoïde chronique - du diagnostic au suivi"
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n° 2023-25 du 18 avril 2023 portant labellisation du Cancéropôle Est
Signature date :
View- Labellisation organisme
Online publication date :
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Décision n° 2023-19 du 18 avril 2023 portant labellisation du Cancéropôle Provence-Alpes-Côte-d’Azur
Signature date :
View- Labellisation organisme
Online publication date :
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Décision n° 2023-20 du 18 avril 2023 portant labellisation du Cancéropôle Nord-Ouest
Signature date :
View- Labellisation organisme
Online publication date :