Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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230 documents
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- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n° 2023-47 portant adoption de l'expertise sanitaire révisée intitulée "La réunion de concertation pluridisciplinaire en cancérologie - champ d'application, organisation et déroulement"
Signature date :
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Online publication date :
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Décision n° 2023-43 du 27 novembre 2023 portant labellisation du centre de recherche intégrée d’excellence en cancérologie pédiatrique intitulé « EN-HOPE SMART4CBT »
Signature date :
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Online publication date :
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Décision n° 2023-41 du 27 novembre 2023 portant labellisation du centre de recherche intégrée d’excellence en cancérologie pédiatrique intitulé « Paris Kids Cancer »
Signature date :
View- Labellisation organisme
Online publication date :
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Décision n° 2023-42 du 27 novembre 2023 portant labellisation du centre de recherche intégrée d’excellence en cancérologie pédiatrique intitulé « South-ROCK »
Signature date :
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Online publication date :
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Frédéric BERRE - Décision n° 2023- 46 du 11 décembre 2023 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Signature date :
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Online publication date :
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Décision n°2023 - 44 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Alternatives au traitement par vindésine et priorisation des patients dans un contexte de pénurie d’eldisine®"
Signature date :
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Online publication date :
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Philippe JAUR - Décision n° 2023- 40 du 10/10/2023 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Signature date :
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Online publication date :
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Claude LINASSIER - Décision n°2023- 2023-35 du 07 septembre 2023 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer
Signature date :
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Online publication date :
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Anne DUVIARD - Décision n°2023-38 du 07 septembre 2023 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer
Signature date :
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Online publication date :