Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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230 documents
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- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n°2023-14 du 05 juin 2023 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Organisation interrégionale de recours en oncologie pédiatrique / Organisation et missions"
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n°2023-16 du 05 juin 2023 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Leucémie lymphoïde chronique - du diagnostic au suivi"
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n° 2023-25 du 18 avril 2023 portant labellisation du Cancéropôle Est
Signature date :
View- Labellisation organisme
Online publication date :
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Décision n° 2023-19 du 18 avril 2023 portant labellisation du Cancéropôle Provence-Alpes-Côte-d’Azur
Signature date :
View- Labellisation organisme
Online publication date :
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Décision n° 2023-20 du 18 avril 2023 portant labellisation du Cancéropôle Nord-Ouest
Signature date :
View- Labellisation organisme
Online publication date :
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Décision n° 2023-21 du 18 avril 2023 portant labellisation du Cancéropôle Lyon-Auvergne-Rhône-Alpes
Signature date :
View- Labellisation organisme
Online publication date :
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Décision n° 2023-22 du 18 avril 2023 portant labellisation du Cancéropôle Grand-Ouest
Signature date :
View- Labellisation organisme
Online publication date :
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Décision n° 2023-23 du 18 avril 2023 portant labellisation du Cancéropôle Île-de-France
Signature date :
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Online publication date :
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Décision n° 2023-24 du 18 avril 2023 portant labellisation du Cancéropôle Grand Sud-Ouest
Signature date :
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Online publication date :