Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
Search for an administrative act
204 documents
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- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Label / Conduites à tenir en termes de préservation de la fertilité chez les hommes et femmes atteints d’un cancer
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n° 2021-05 du 19 mars 2021 portant nomination du déontologue
Signature date :
View- Autre
Online publication date :
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Frédéric DE BELS - Décision n° 2021-03 du 09 mars 2021 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer
Signature date :
View- Délégation de signature
Online publication date :
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Décision n° 2018-22 du 02 MAI 2018 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du Centre de lutte contre le cancer – Institut Bergonié
Signature date :
View- Désignation d’une personnalité scientifique
Online publication date :
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Décision n° 2019-51 du 26 AOUT 2019 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du centre de lutte contre le cancer Paul Strauss de Strasbourg
Signature date :
View- Désignation d’une personnalité scientifique
Online publication date :
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Décision n° 2019-27 du 24 MAI 2019 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du Centre de lutte contre le cancer Jean Perrin de Clermont-Ferrand
Signature date :
View- Désignation d’une personnalité scientifique
Online publication date :
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Décision n° 2019-06 du 14 MARS 2019 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du centre de lutte contre le cancer Georges François Leclerc de Dijon
Signature date :
View- Désignation d’une personnalité scientifique
Online publication date :
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Décision n° 2018-34 du 08 OCTOBRE 2018 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du centre de lutte contre le cancer OSCAR Lambret de Lille
Signature date :
View- Désignation d’une personnalité scientifique
Online publication date :