Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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273 documents
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Décision n°2026-60 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Alternatives à l’ifosfamide (Holoxan) et priorisation des patients en situation de pénurie"
Signature date :
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Décision n°2026-54 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Cancers uro-néphrologiques – Référentiel de suivi – Outil pour la pratique des médecins généralistes"
Signature date :
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Décision n°2026-51 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Cahier des charges national qualité de l’offre en soins oncologiques de support (SOS)"
Signature date :
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Décision n°2026-47 en date du 03/06/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre des tumeurs digestives du Finistère
Signature date :
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Décision n°2026-56 en date du 03/06/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre des tumeurs digestives du Calvados
Signature date :
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Décision n°2026-44 en date du 03/06/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre des cancers de la Manche
Signature date :
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Décision n°2026-57 en date du 03/06/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre régional des hémopathies malignes de Basse-Normandie
Signature date :
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Décision n°2026-50 en date du 03/06/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre des cancers de Loire-Atlantique/Vendée
Signature date :
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Décision n°2026-53 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée : "Propositions d’adaptations posologiques des fluoropirimidines selon le niveau d’uracilémie"
Signature date :
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Décision n°2026-41 en date du 26/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre général des cancers de Lille et sa région
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