Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
Search for an administrative act
264 documents
-
Décision n°2026-41 en date du 26/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre général des cancers de Lille et sa région
Signature date :
View- Autre
Online publication date :
-
Décision n°2026-47 en date du 11/05/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre Bourguignon des tumeurs digestives
Signature date :
View- Autre
Online publication date :
-
Décision n°2026-43 en date du 11/05/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre des cancers du Haut-Rhin
Signature date :
View- Autre
Online publication date :
-
- Désignation de l'organisme mettant en œuvre un registre local des cancers
Online publication date :
-
Décision n°2026-40 en date du 26/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre des Tumeurs du Système Nerveux Central de Gironde
Signature date :
View- Autre
Online publication date :
-
Décision n°2026-41 en date du 26/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre général des cancers de Lille et de sa région
Signature date :
View- Autre
Online publication date :
-
Décision n°2026-37 en date du 26/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre général des cancers de Haute-Vienne
Signature date :
View- Autre
Online publication date :
-
Décision n°2026-38 en date du 24/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre général des cancers de la Martinique
Signature date :
View- Autre
Online publication date :
-
Décision n°2026-36 en date du 24/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre des cancers intitulé Registre National des Hémopathies Malignes de l'Enfant
Signature date :
View- Autre
Online publication date :
-
Décision n°2026-30 en date du 26/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre Marne-Ardennes des cancers de la thyroïde
Signature date :
View- Autre
Online publication date :