Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
Search for an administrative act
208 documents
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- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n°2025-30 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Alternatives à la fludarabine et priorisation des patients en situation de pénurie"
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n°2025-30 en date du 10 juillet 2025 portant désignation des membres du comité scientifique et éthique de la plateforme de données en cancérologie
Signature date :
View- Désignation d’une personnalité scientifique
Online publication date :
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Décision n°2025-7 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée « Alternatives et priorisation des patients dans un contexte de rupture de stock de peginterferon Alfa-2a »
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n°2025-1 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée « Sécurisation médicamenteuse des patients traités par anticancéreux injectables en hôpital de jour d'oncologie-hématologie »
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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- Labellisation organisme
Online publication date :
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- Labellisation organisme
Online publication date :
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Décision N° 2024-69 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée : "Recommandations de bonnes pratiques : traitements de 1ère ligne du CBNPC métastatique sans addiction oncogénétique"
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n° 2024-70 du 19 décembre 2024 portant désignation d'un membre du comité de démocratie sanitaire - Madame Marie-Fatou SANGO
Signature date :
View- Autre
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