Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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230 documents
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Décision n°2025-39 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Alternatives au fluorouracile injectable et priorisation des patients en situation de pénurie"
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Décision n°2025-37 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Référentiel organisationnel – Mise en place d’un dispositif de fin de traitement : principes d’organisation"
Signature date :
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Décision n°2025-15 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Centres Experts des Lymphomes Associés à la maladie Cœliaque" (CELAC)
Signature date :
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Décision n°2025-22 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Réseau d’Expertise Français des Cancers ORL Rares" (REFCOR)
Signature date :
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Décision n°2025-21 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Prédispositions héréditaires aux cancers rares du rein" (PREDIR)
Signature date :
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Décision n°2025-23 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Réseau national de prise en charge des cancers rares du péritoine" (RENAPE)
Signature date :
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Décision n°2025-19 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Réseau national des mélanomes choroïdiens" (MELACHONAT)
Signature date :
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Décision n°2025-16 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Réseau des cancers endocriniens" (ENDOCAN)
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Décision n°2025-20 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Réseau Sarcomes" (NETSARC+)
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Décision n°2025-18 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "MASTERBLAST"
Signature date :
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