Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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230 documents
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Décision n° 2024-55 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Mélanomes cutanés - Du diagnostic au suivi"
Signature date :
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Online publication date :
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Décision n° 2024-54 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Alternatives et priorisation des patients en situation de pénurie de GEMCITABINE"
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Alexandra DESEILLE - Décision n° 2024-60 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Signature date :
View- Délégation de signature
Online publication date :
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Décision n°2024-56 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Alternatives et priorisation des patients dans un contexte de rupture de stock de peginterferon alfa-2a"
Signature date :
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Décision n° 2024-33 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "RYTHMIC"
Signature date :
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Décision n° 2024-34 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "TMRO - TMRG"
Signature date :
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Online publication date :
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Décision n° 2024-35 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "TTG"
Signature date :
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Online publication date :
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Décision n° 2024-19 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "CANCERVIH"
Signature date :
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Online publication date :
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Décision n° 2024-20 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "CARADERM"
Signature date :
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Décision n° 2024-21 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "CELAC"
Signature date :
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Online publication date :