Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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264 documents
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- Labellisation organisme
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Décision n°2025-22 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Réseau d’Expertise Français des Cancers ORL Rares" (REFCOR)
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Décision n°2025-21 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Prédispositions héréditaires aux cancers rares du rein" (PREDIR)
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Décision n°2025-23 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Réseau national de prise en charge des cancers rares du péritoine" (RENAPE)
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Décision n°2025-27 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Tumeurs trophoblastiques gestationnelles" (TTG)
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Décision n°2025-26 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Tumeurs malignes rares gynécologiques" (TMRG)
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Décision n°2025-19 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Réseau national des mélanomes choroïdiens" (MELACHONAT)
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Décision n°2025-25 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Réseau national lymphomes cutanés" (RNLC)
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Décision n°2025-20 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Réseau Sarcomes" (NETSARC+)
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Décision n°2025-15 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Centres Experts des Lymphomes Associés à la maladie Cœliaque" (CELAC)
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