Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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245 documents
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Décision n°2025-25 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Réseau national lymphomes cutanés" (RNLC)
Signature date :
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Online publication date :
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Décision n°2025-33 du 18 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "RYTHMIC"
Signature date :
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Online publication date :
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Décision n°2025-28 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "NETMESO"
Signature date :
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Online publication date :
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Décision n°2025-32 du 18 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "CARARE"
Signature date :
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Online publication date :
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Décision n°2025-14 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "CARADERM"
Signature date :
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Décision n° 2025-12 du 27 juin 2025 portant labellisation du réseau d'excellence clinique pour lutter contre les cancers digestifs de mauvais pronostic "PAN-TOGETHER"
Signature date :
View- Labellisation organisme
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Décision n°2025-36 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Cancers broncho-pulmonaires / Du diagnostic au suivi"
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n°2025-30 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Alternatives à la fludarabine et priorisation des patients en situation de pénurie"
Signature date :
View- Expertise sanitaire
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Décision n°2025-30 en date du 10 juillet 2025 portant désignation des membres du comité scientifique et éthique de la plateforme de données en cancérologie
Signature date :
View- Désignation d’une personnalité scientifique
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