Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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273 documents
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- Expertise sanitaire
Online publication date :
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- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n°2026-12 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Cancers du sein : référentiel de suivi – outil pour la pratique des médecins généralistes"
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n°2026-15 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Cancers gynécologiques : référentiel de suivi – outil pour la pratique des médecins généralistes"
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Procédure de désignation et d'évaluation des organismes mettant en œuvre les registres locaux des cancers
Signature date :
View- Autre
Online publication date :
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Décision n° 2026-07 du 7 janvier 2026 portant désignation de la référente déontologue - Madame Christine VERMEL
Signature date :
View- Autre
Online publication date :
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Alexandra DESEILLE - Décision n° 2025-10 du 23 mai 2025 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Signature date :
View- Délégation de signature
Online publication date :
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- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n° 2025-35 du 25 août 2025 portant désignation d'une personnalité scientifique au sein du conseil d'administration du CLCC dénommé "Centre Oscar Lambret"
Signature date :
View- Désignation d’une personnalité scientifique
Online publication date :
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Décision n° 2025-09 du 16 mai 2025 portant désignation d'une personnalité scientifique au sein du conseil d'administration du CLCC dénommé "Centre Eugène Marquis"
Signature date :
View- Désignation d’une personnalité scientifique
Online publication date :