Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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204 documents
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Décision n° 2024-27 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "NETMESO"
Signature date :
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Décision n° 2024-28 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "NETSARC+"
Signature date :
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Décision n° 2024-29 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "PREDIR"
Signature date :
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Décision n° 2024-30 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "REFCOR"
Signature date :
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Décision n° 2024-31 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "RENAPE"
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Décision n° 2024-32 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "RENOCLIP-LOC"
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Décision n° 2024-53 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Programme pilote de dépistage organisé des cancers du poumon"
Signature date :
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Décision n° 2024-52 portant prolongation du mandat de trois membres de la commission des expertises sanitaires au sein de l’Institut national du cancer
Signature date :
View- Expertise sanitaire
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Décision n° 2024-36 du 1er juillet 2024 portant labellisation d’un centre d’essais cliniques de phase précoce en cancérologie (CLIP²) adulte intitulé : « CLIP² Oncopôle Claudius Regaud »
Signature date :
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- Labellisation organisme
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