Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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230 documents
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Décision N° 2024-69 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée : "Recommandations de bonnes pratiques : traitements de 1ère ligne du CBNPC métastatique sans addiction oncogénétique"
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n° 2024-70 du 19 décembre 2024 portant désignation d'un membre du comité de démocratie sanitaire - Madame Marie-Fatou SANGO
Signature date :
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Online publication date :
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Décision n° 2025-04 du 23 janvier 2025 portant labellisation d’un centre d’essais cliniques de phase précoce en cancérologie (CLIP²) adulte intitulé : CLIP² Centre d’Essais Précoces IPC Provence
Signature date :
View- Labellisation organisme
Online publication date :
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Aurélia LEGEAY - Décision n° 2024-66 du 04 novembre 2024 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer
Signature date :
View- Délégation de signature
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Décision n°2024-65 du 23 octobre 2024 portant désignation des représentants de l’Institut national du cancer à l’Assemblée générale de la Plateforme des données de santé / Health Data Hub
Signature date :
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Online publication date :
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Décision n° 2024-63 du 15 octobre 2024 portant désignation d'une personnalité scientifique au sein du conseil d'administration du centre de lutte contre le cancer Léon Bérard
Signature date :
View- Désignation d’une personnalité scientifique
Online publication date :
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- Expertise sanitaire
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Nicolas SCOTTÉ - Décision n° 2024-57 du 4 octobre 2024 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Signature date :
View- Délégation de signature
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- Autre
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Marianne DUPERRAY - Décision n° 2024-58 du 07 octobre 2024 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Signature date :
View- Délégation de signature
Online publication date :