Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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205 documents
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Décision n°2020-23 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Bretagne »
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Décision n°2020-25 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région «Centre»
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Décision n°2020-11 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Guyane »
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Décision n°2020-13 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Île-de-France »
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Décision n°2020-12 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Hauts-de-France »
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Décision n°2020-15 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Martinique »
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Décision n°2020-16 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Nouvelle Aquitaine »
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Décision n°2020-18 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Occitanie »
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Décision n°2020-19 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « PACA-Corse »
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Décision n°2020-20 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Pays de la Loire »
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