Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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204 documents
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Décision n° 2021-25 du 22 novembre 2021 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du centre de lutte contre le cancer Oscar Lambret à Lille
Signature date :
View- Désignation d’une personnalité scientifique
Online publication date :
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Décision n° 2021 -27 du 22 novembre 2021 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du centre de lutte contre le cancer Centre Henri Becquerel à Rouen
Signature date :
View- Désignation d’une personnalité scientifique
Online publication date :
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- Désignation d’une personnalité scientifique
Online publication date :
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Maxime PUTTON - Décision n° 2021-24 du 9 novembre 2021 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Signature date :
View- Délégation de signature
Online publication date :
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Décision n°2021-22 en date du 14 octobre 2021 portant désignation des membres du Comité scientifique et éthique de la plateforme de données en cancérologie
Signature date :
View- Autre
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Décision n° 2021-17 du 28 septembre 2021 adoptant le règlement intérieur de la commission des expertises de l’Institut national du cancer
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n° 2021-14 du 6 septembre 2021 adoptant le processus d’élaboration des expertises sanitaires au sein de l’Institut national du cancer
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n° 2021-15 du 6 septembre 2021 portant nomination de membres de la commission des expertises sanitaires au sein de l’Institut national du cancer
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n° 2021-16 du 6 septembre 2021 portant nomination de membres de la commission des expertises sanitaires au sein de l’Institut national du cancer
Signature date :
View- Expertise sanitaire
Online publication date :
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Décision n° 2021-20 du 06 septembre 2021 portant désignation d’administrateurs de l’Institut national du cancer au sein de l’association Filière intelligence artificielle et cancer (FIAC)
Signature date :
View- Autre
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