Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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273 documents
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Décision n°2020-21 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région «Bourgogne-Franche-Comté»
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Décision n°2020-22 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Auvergne Rhône-Alpes »
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Décision n°2020-12 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Hauts-de-France »
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Décision n°2020-13 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Île-de-France »
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Décision n°2020-10 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Guadeloupe »
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Décision n°2020-15 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Martinique »
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Décision n°2020-23 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Bretagne »
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Décision n°2020-11 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Guyane »
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Décision n°2020-25 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région «Centre»
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Jean-Baptiste MERIC - Décision n° 2019-43 du 1er juillet 2019 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
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