Bulletin n°0
Summary
Gestion des risques (21)
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Plan national d’action pour la gestion du risque lié au radon 2016-2019
Adossé au Plan national santé environnement 2015-2019 et élaboré en collaboration avec l’ASN, les ministères chargés de la santé, de l’environnement, de la construction et du travail, les experts nationaux (IRSN, ANSP, CSTB), les acteurs régionaux (ARS, CEREMA, DREAL), les professionnels de la mesure du radon et les associations intervenant sur ce sujet, le Plan radon 2016-2019 propose plusieurs mesures pour prévenir l'exposition des travailleurs au risque radon.
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En cas de maladie professionnelle
Ce dossier de l'assurance maladie en ligne (Ameli) présente les démarches à accomplir en cas de maladie professionnelle.
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Dossier Carsat Rhône-Alpes : Risques chimiques et cancers professionnels
Ce dossier Web de la Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail Rhône-Alpes (CARSAT Rhône-Alpes) donne accès à un ensemble d'informations permettant de mettre en place une démarche de prévention des risques chimiques en milieu professionnel : formation, aides financières - repérage, substitution et étiquetage des produits chimiques - installation de machines à bois...
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Occupational cancer
Ce dossier web des "Centers for Disease Control and Prevention (CDC)" permet d'accéder entre autres à la liste des agents carcinogènes du NIOSH (National Institute for Occupational Safety and Health ) et à des informations concernant l'amiante, les fumées de bitume, le benzène, le béryllium, le cadmium, le chrome, l'oxyde d'éthylène, le formaldéhyde, le chrome hexavalent, la silice et le trichloréthylène.
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Bilan et Rapport sur les conditions de travail en 2011
Ce rapport du Comité permanent du Conseil d’orientation sur les conditions de travail présente des éléments de politique générale (description du système français de prévention, actions européennes et internationales, données chiffrées), les activités permanentes ainsi que des actions prioritaires engagées dans le cadre du Plan de Santé Travail 2010 – 2014, notamment la prévention du risque chimique.
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DTE 227 - Risques chimiques : vérifier l'efficacité des actions de prévention collective
Cette brochure de la Caisse Régionale d’Assurance Maladie d’Île de France (CRAMIF) présente les principaux outils disponibles pour évaluer l’efficacité des mesures de prévention au risque chimique, quand la substitution n’est pas possible.
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SubsPort : Substitution Support Portal
Cofinancé par le programme LIFE de la commission européenne et créé en 2010 par une équipe internationale coordonnée par le "Kooperationsstelle Hamburg IFE GmbH" (Institut international de recherche, de développement, d'évaluation et de conseil), ce portail multilingue a pour objectif de fournir des informations sur les substances et technologies de remplacement ainsi que des outils et des conseils pour l'évaluation des substances et leurs substitutions.
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Breathe Freely in Construction
Créé par le BOHS (British Occupational Hygiene Society) et ses partenaires, le site web "Breathe Freely" propose des guides, des brochures et des outils destinés aux managers du secteur de la construction pour sensibiliser les travailleurs aux bonnes pratiques en matière de santé et de sécurité au travail et prévenir ainsi le risque de maladies pulmonaires d'origine professionnelle.
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Cartographie des bases de données existantes dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail
Dans le cadre du Plan Santé Travail 2016-2020, l’ANSES propose une cartographie de l’ensemble des bases de données dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Publiée sur la plateforme publique « data.gouv.fr », cette cartographie recense les bases de données existantes en matière de veille, d’expertise et de vigilance en santé travail.
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Eurogip : publications sur la prévention des risques professionnels
Eurogip propose une base de données donnant accès à ses publications dont certaines concernent la prévention des risques professionnels.
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Publications de l'ETUI
L' "European Trade Union Institute (ETUI)" propose des guides, des livres, des rapports, des articles et des dossiers politiques concernant des thèmes liés au travail.
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International Commission on Occupational Health (ICOH) : newsletter
L' "International Commission on Occupational Health (ICOH)" publie un bulletin d'information sur les activités du comité scientifique, les congrès et les conférences à venir.
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OSHA Publications
L' "Occupational Safety and Health Administration (OSHA)" met en ligne ses publications. La recherche s'effectue par sujet, par type de document ou par titres rangés par ordre alphabétique.
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Démarches de prévention : dossier de l'INRS
L' Institut national de recherche et de sécurité (INRS) publie un dossier web sur les démarches de prévention. Sont abordés entre autres : les principes de base de la prévention, le rôle des différents acteurs de la prévention au sein de l'entreprise, l'évaluation des risques, la formation et l'information, la réglementation, les acteurs de la prévention au niveau régional et national.
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Évaluation des risques
L' European Agency for Safety and Health at Work (EU-OSHA) propose un dossier web concernant les étapes de l'évaluation, la réalisation du document d'évaluation, les méthodes et les outils d'évaluation.
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CMR, substitution des cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction
L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) propose un dossier web sur la substitution des substances CMR (cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques). Ce dossier présente les résultats de deux enquêtes sur l'utilisation des CMR et les substitutions mises en place et définit le cadre réglementaire de ces substances.
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Substitution des substances CMR (Cancérogènes, Mutagènes et Reprotoxiques)
L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) propose un site consacré à la substitution des substances cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR).
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Lieux de travail sains : Maîtriser l’usage des substances dangereuses 2018-19
L'EU-OSHA (European Agency for Safety and Health at Work) met en ligne un portail donnant accès à des informations, des conseils, des guides pour maîtriser l'usage des substances dangereuses.
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Fiches d'aide à la substitution (FAS)
L'INRS, la CNAMTS et leurs partenaires proposent des fiches d'aide à la substitution (FAS). Chaque fiche décrit l'utilisation du produit cancérigène, propose une liste de produits de substitution et présente les procédés de substitution.
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Tableaux des maladies professionnelles du régime agricole
L'Institut national de recherche et de sécurité (INRS) met en ligne le tableau des maladies professionnelles du régime agricole.
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Tableaux des maladies professionnelles du régime général
L'Institut national de recherche et de sécurité (INRS) met en ligne le tableau des maladies professionnelles du régime général.
Facteurs de risque (18)
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Avis, rapports et synthèses du Haut Conseil de la Santé Publique (HCSP)
Avis, rapports et synthèses du Haut Conseil de la Santé Publique (HCSP) portant sur les risques liés à l'environnement.
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Campagne Européenne 2010 sur la prise en compte des risques liés aux agents chimiques dangereux pour la santé et la sécurité des salariés
Ce rapport présente l'analyse détaillée des résultats de la Campagne Européenne 2010 sur la prise en compte des risques liés aux agents chimiques dangereux pour la santé et la sécurité des salariés dans le secteur de la réparation des véhicules et le secteur des entreprises de propreté.
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Substances cancérogènes – Portrait de l’exposition des travailleurs québécois (Rapport R-732)
Ce rapport présente les résultats de la première étape d'une démarche menée à l'Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST) afin de documenter l'exposition des travailleurs québécois aux substances ou situations cancérogènes.
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CLP Classification
Cette page web du site de l'European Chemicals Agency (ECHA) présente la prodécure CLP (Classification, Labelling and Packaging of substances and mixtures) de classification des substances dangereuses.
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2014 CMR Report
Dans le cadre de la classification harmonisée (Annexe VI du règlement CLP), l'ECHA (European Chemical Agency) a publié le rapport 2014 sur les substances CMR et leur classification.
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Dossier de l'EU-OSHA sur les substances dangereuses
L'agence européenne pour la santé et la sécurité au travail (European Agency for Safety and Health at Work : EU-OSHA) présente un dossier web sur les substances dangereuses. Dans ce dossier sont abordés les valeurs limites d'exposition, les effets sur la santé, la législation et la gestion des risques.
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Dossiers de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) : thématique santé au travail
L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) propose des dossiers thématiques concernant la gestion des risques professionnels liés aux agents chimiques, notamment l'amiante, les pesticides ou les substances CMR (cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques).
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Dossiers de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) : thématique santé-environnement
L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) propose des dossiers thématiques concernant la santé en lien avec l'environnement. Sont abordés les risques liés à l'amiante, aux agents cancérogènes, mutagènes, ou reprotoxiques (CMR), aux ultraviolets (UV), aux composés organiques volatils (COV), aux pesticides, au bisphénol A et aux nanomatériaux.
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Publication de recommandations de VLEP pour le décaméthylcyclopentasiloxane (D5)
L'Anses publie une étude concernant les effets du décaméthylcyclopentasiloxane sur la santé et présente des recommandations de valeurs limites d'exposition professionnelle (VLEP).
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RISCTOX: a comprehensive database on toxic and hazardous substances
L'Etui met en ligne une base de données rassemblant des informations (classification CLP, risques pour la santé et l'environnement, législation concernée) concernant près de 100 000 substances chimiques dangereuses, dont des substances CMR. Cette base de données est dotée d'un moteur de recherche avancée.
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European chemical Substances Information System (ESIS)
L'IHCP (Institute for Health and Consumer Protection) propose un ensemble de bases de données permettant de rechercher des informations de diverses natures sur plus de 14 000 substances chimiques du marché européen (propriétés physico-chimiques, données toxicologiques, classification CLP, législation, ...).
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Liste des prestations en dosimétrie et radioprotection
L'Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN) met son expertise à la disposition des industriels, des collectivités locales et des établissements de santé. Cette page web présente les prestations concernant la dosimétrie et la radioprotection.
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Méthodes de prélèvements et d’analyse de l’air pour l'évaluation de l'exposition professionnelle aux agents chimiques : base de donnée Métropol
L'Institut national de recherche et de sécurité (INRS) et ses partenaires proposent "MétroPol", un recueil de méthodes de prélèvement et d'analyse de l'air pour l'évaluation de l'exposition professionnelle aux agents chimiques. Ces méthodes ont été élaborées par des spécialistes des laboratoires interrégionaux de chimie des CRAM et CARSAT et des laboratoires du Département Métrologie des polluants de l'INRS. MétroPol comprend plus de 100 modes opératoires spécifiques à une substance ou à une famille chimique. Ces "fiches substances" sont complétées par des "fiches méthodologiques" qui font le point sur des aspects plus généraux des méthodes utilisées en prélèvement et analyse (échantillonnage, calcul d'incertitude, ...).
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Amiante : Avec l’amiante, ne pariez pas. Protégez-vous !
L'Institut national de recherche et de sécurité (INRS) propose un dossier web sur l'amiante. Les sujets suivants sont abordés : sources d'exposition, professions concernées, risques pour la santé, réparation, cadre réglementaire, grandes lignes de prévention du risque amiante, substituts de l'amiante.
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Fiches toxicologiques de l'INRS
L'Institut national de recherche et de sécurité (INRS) propose une collection de plus de 250 fiches toxicologiques présentant de manière synthétique des informations sur une substance ou un groupe de substances. Ces fiches s'organisent en 5 parties : caractéristiques, incendie-explosion, pathologie-toxicologie, règlementation et recommandations. Un moteur de recherche permet de rechercher les fiches toxicologiques par liste alphabétique, numéro de fiche, sujet, nom du produit ou numéro CAS.
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Prévention : Expositions professionnelles et cancers
L'Institut National du Cancer (INCa) propose un dossier sur la prévention des cancers professionnels. Sont abordées les thématiques suivantes : les facteurs professionnels cancérogènes (dont l'amiante, les particules fines, les rayonnements ultraviolets (UV), les pesticides), la surveillance des travailleurs exposés, la prévention des cancers liés au travail, la reconnaissance des expositions. Un bulletin de veille trimestriel et un guide de ressources documentaires sur la prévention des cancers professionnels ("Cancers Pro Actu" et "Cancers Pro Doc") sont également téléchargeables dans la rubrique "Ressources et veille documentaire". Ces deux outils sont destinés prioritairement aux médecins du travail et aux personnels des services de santé au travail.
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Exposition aux rayonnements UV
L'Institut National du Cancer (INCa) propose un dossier web sur les risques associés à l'exposition aux rayonnements ultraviolets et sur les moyens de prévention pouvant être mis en oeuvre.
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Base de données CISDOC
La base de données bibliographiques CISDOC du centre international d'informations de sécurité et santé au travail (CIS) contient environ 70 000 signalements traitant des accidents du travail et des maladies professionnelles ainsi que des moyens de les prévenir. Les différents types de documents sont les suivants : lois et règlements, fiches de sécurité chimique, matériel de formation, articles de périodiques, livres et normes. Chaque signalement contient une description bibliographique détaillée, une analyse complète et des descripteurs d'indexation tirés du Thésaurus CIS.
Repérage, prévention et évaluation des risques (2)
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Ce portail de l'Institut de Veille Sanitaire (InVS) permet d'accéder à trois outils : la base Evalutil fournissant des données concernant les expositions professionnelles aux fibres d'amiante et aux fibres minérales artificielles (FMA) ; CAPS, un outil d’aide au codage des emplois ; Transcodage, un outil permettant de convertir le code "profession" ou "secteur d'activité" d'une nomenclature dans le code utilisé par une autre nomenclature.
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L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) propose une base de données permettant de rechercher des avis et des rapports de l'anses par n° de saisine, par mot-clé, par sujet ou encore par comité d'experts. Sont présentées ci-dessous 5 listes de documents issus des travaux de 5 comités d'experts et concernant l'évaluation des risques associés aux agents chimiques, aux agents physiques ou aux milieux environnementaux.
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Métiers/Professions (5)
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La charte des 11 engagements "Cancer et Emploi"
Elaborée dans le cadre du Club des entreprises « Cancer et Emploi » animé conjointement par l’INCa (Institut national du cancer), l’ANDRH (Association nationale des DRH), l’Anact (Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail) et son réseau l'Aract (Associations régionales pour l’amélioration des conditions de travail), la charte des 11 engagements pour améliorer l’accompagnement des salariés touchés par le cancer et promouvoir la santé propose aux entreprises des principes et des engagements opérationnels destinés à mettre en place une démarche cohérente pour le maintien et le retour en emploi des personnes atteintes de cancer.
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Recommandations par secteur d'activité ou Comités Techniques Nationaux (CTN)
L'Assurance Maladie en ligne (Ameli) publie une base de données permettant de rechercher des recommandations par secteur d'activité ou par Comité Technique National.
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Santé Sécurité Travail dans le secteur agricole
L'INMA (Institut National de Médecine Agricole) propose un dossier sur la santé et la sécurité au travail dans le domaine agricole. Ce dossier comporte entre autres un guide pratique "Santé - Sécurité au travail en Agriculture", des recommandations de la Haute Autorité de Santé (HAS) sur l'élaboration du dossier médical en santé au travail, et les résultats de l'enquête SUMER 2003 qui fournit une évaluation des expositions professionnelles des salariés, de la durée de ces expositions et des protections collectives ou individuelles éventuelles mises à disposition.
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Secteurs d'activité : dossiers de l'INRS
L'INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles) propose des dossiers sur la prévention des risques dans les secteurs d'activité suivants : agroalimentaire, transformation du bois, BTP, chimie, commerces et services, métiers de l’environnement, métiers de la santé, transport et logistique.
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IRSN : Liste des prestations concernant les installations nucléaires et industrielles
L'IRSN (Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire) présente ses prestations concernant les installations nucléaires et industrielles.
Pathologies/Organes (2)
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Les cancers d'origine professionnelle
L'Assurance Maladie en ligne (Ameli) propose un dossier web sur les cancers d'origine professionnelle. Sont abordés les agents cancérogènes, le repérage et la maîtrise des risques, l'entreprise et la prévention des cancers professionnels, la réglementation.
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Alert and sentinel approaches for the identification of work-related diseases in the EU
L'EU-OSHA (European Agency for Safety and Health at Work) publie un rapport présentant les conclusions d’un projet sur les systèmes d’alerte et de surveillance sentinelle permettant de définir les risques émergents pour la santé au travail et les nouvelles maladies d’origine professionnelle. A l'issue de l'examen de 12 systèmes d’alerte et de surveillance sentinelle et de la consultation d’experts et de parties prenantes, des recommandations ont été formulées afin de mettre en place et d’améliorer ces systèmes de surveillance.
Risques biologiques (1)
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L'Institut national de recherche et de sécurité (INRS) publie un dossier web sur les risques biologiques en milieu professionnel. Ce dossier comprend d'une part un dépliant, "Les risques biologiques au travail" (ED 988), destiné à informer et former le personnel de l'entreprise sur les risques biologiques, et d'autre part, le guide "Les risques biologiques en milieu professionnel" (ED 6034). Ce dernier s'organise en 5 parties : les agents biologiques, les risques biologiques, les activités exposant à des risques biologiques, exposition potentielle à des agents biologiques (évaluation et prévention des risques), utilisation délibérée d'agents biologiques (évaluation et prévention des risques).
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