Conseil d'administration du 12 décembre 2023
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Ordre du jour CA du 12 décembre 2023
PDF 48 kB
Relevé des délibérations du CA du 12 décembre 2023
PDF 12 MB
1. Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 17 octobre 2023 (délibération n° 1)
Procès verbal du CA du 17 octobre 2023
PDF 340 kB
2. Approbation du plan d’actions 2024 (délibération n° 2)
3. Affaires financières
- Approbation du budget initial 2024 (délibération n°3)
- Fixation de la cotisation des membres pour l’exercice 2024 (délibération n°4)
4. Présentation du rapport scientifique annuel de l’Institut et des recommandations du conseil scientifique
- Présentation du rapport scientifique annuel de l’Institut
- Présentation des recommandations du conseil scientifique
5. Affaires juridiques et déontologiques
- Approbation de l’actualisation du Dispositif Indépendance et Transparence vis-à-vis de l’Industrie de santé (délibération n°5)
- Désignation d’un membre du comité de déontologie et d’éthique (délibération n°6)
- Transmission pour information du règlement intérieur du comité de démocratie sanitaire